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Blog Ville de Grenade-sur-l'Adour

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Informations, manifestations concernant la Ville de Grenade sur l'Adour

Publié par Blog ville de Grenade-sur-l'Adour
Publié dans : #Actualité

CONSEIL D’ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 7 DÉCEMBRE 2015

L’an deux mille quinze, le sept décembre 2015 à seize heures et trente minutes, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Grenade-sur-L’Adour dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Cyrille CONSOLO, Vice-président.

Date de convocation du Conseil Municipal : 30 novembre 2015

Ordre du jour :

  1. Budget Primitif 2015 : Décision Modificative n°1
  2. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor public au titre de l’année 2015
  3. EHPAD de Coujon :

-Budget Primitif 2015 : Décision Modificative n°5

-Création d’un poste d’infirmière en soins généraux de classe supérieure

-Convention relative aux modalités de participation financière pour le spectacle de Noël 2015 des enfants du personnel de l’EHPAD de Coujon

  1. Questions diverses

-Repas des Aînés 2016 : choix du menu et organisation pour la distribution des invitations

Présents : Cyrille CONSOLO, Marie-Line DAUGREILH, Françoise DELAMARE, Odile LACOUTURE, Bernard PIRLET, Gisèle CASSAGNE, Marie-Christine COSTE

Excusés : Pierre DUFOURCQ, Michelle LAFITTAU, Jean-Marie HUARRIZ

Absente : Marie-France GAUTHIER, Christian CUZACQ, Françoise CAPBERN

³³³

Approbation à l’unanimité du Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2015

³³³

  1. Budget Primitif 2015 : Décision Modificative n°1

Monsieur le Vice-président propose au Conseil d’Administration de procéder à quelques réajustements en dépenses au titre de la section de fonctionnement ainsi qu’il suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses :

Article

Libellé

Dotation

6561

Secours d’urgence

-656,59 €

678

Autres charges exceptionnelles

+ 656,59 €

TOTAL

0

Le Conseil d’Administration, à l’unanimité,

Vu l’exposé de Monsieur le Vice-président,

Après en avoir délibéré,

ADOPTE la décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2015 du CCAS de Grenade-sur-l’Adour comme exposé ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Président à signer toute pièce à cet effet.

  1. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor Public au titre de l’année 2015

Monsieur le Vice-président rappelle que le Conseil d’Administration peut accorder au receveur Municipal une indemnité annuelle de conseil et de budget dans le cadre des dispositions de la réglementation en vigueur lorsque le comptable fournit lesdites prestations. Le montant de l’indemnité de conseil est calculé suivant un barème appliqué sur la moyenne des dépenses des trois derniers exercices clos.

Il donne lecture de l’état liquidatif de cette indemnité pour l’année 2015.

Le Conseil d’Administration, à l’unanimité,

Vu l’exposé de Monsieur le Vice-président,

Après en avoir délibéré,

Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

DECIDE de verser à Monsieur le Receveur Municipal au titre de l’année 2015 :

- L’indemnité de conseil au taux de 100% : 526,48 €

- L’indemnité de confection des documents budgétaires : 30,49 €

soit un montant brut de 556,97 €

DIT que les crédits sont inscrits à l’article 6225 du budget primitif 2015,

AUTORISE Monsieur le Président du CCAS à signer toute pièce à cet effet.

  1. EHPAD de Coujon : Budget Primitif 2015 – Décision Modificative n°5

Monsieur le Vice-président propose au Conseil d’Administration de procéder à quelques réajustements au titre des dépenses de fonctionnement ainsi qu’il suit :

Section de fonctionnement

Dépenses

Article Dotation

602261 Couches, alèses, produits absorbants stockés -6 450,00 €

606261 Couches, alèses, produits absorbants non stockés + 7 600,00 €

6066 Fournitures médicales - 7 750,00 €

61118 Autres + 2 500,00 €

6251 Voyages-Déplacements - 800,00 €

6261 Frais affranchissement - 300,00 €

6262 Frais télécommunication + 500,00 €

6281 Prestations blanchissage extérieur - 2 500,00 €

64111 Rémunération principale titulaires + 11 900,00 €

64151 Rémunération principale CDD + 600,00 €

64513 Cotisations Caisses retraite + 1 700,00 €

64518 Cotisations organismes sociaux - 7 000,00 €

____________

TOTAL 0,00 €

Le Conseil d’Administration, à l’unanimité,

Vu l’exposé de Monsieur le Vice-président,

Après en avoir délibéré,

ADOPTE la décision modificative n° 5 du Budget Primitif 2015 de l’EHPAD de Coujon comme exposé ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Président à signer toute pièce à cet effet.

  1. EHPAD de Coujon : Création d’un poste d’infirmière en soins généraux de classe supérieure

Monsieur le Vice-président rappelle la délibération du 29 octobre dernier créant un poste d’infirmière de classe supérieure. Il informe que l’intitulé du poste doit comporter la précision « en soins généraux » et invite donc l’assemblée à créer un poste d’infirmière en soins généraux de classe supérieure à temps complet à compter du 15 décembre 2015.

Le Conseil d’Administration, à l’unanimité,

Vu l’exposé de Monsieur le Vice-président,

Après en avoir délibéré,

DÉCIDE la création d’un poste d’infirmière en soins généraux de classe supérieure à temps complet, à compter du 15 décembre 2015,

AUTORISE Monsieur le Président à signer toute pièce à cet effet.

DIT que cette délibération annule et remplace la délibération 2015-40 du 29 octobre 2015.

  1. EHPAD de Coujon : Convention relative aux modalités de participation financière pour le spectacle de Noël des enfants du personnel de la commune de Grenade-sur-l’Adour, de la Communauté de Communes du Pays Grenadois, de l’EHPAD de Coujon de Grenade-sur-l’Adour et de la commune de Bordères-et-Lamensans – Année 2015

Monsieur le Vice-président indique qu’un spectacle de Noël sera présenté aux enfants des agents de l’EHPAD de Coujon en partenariat avec la commune de Grenade-sur-l’Adour, la Communauté de Communes du Pays Grenadois et la commune de Bordères-et-Lamensans le samedi 12 décembre 2015 à 15h30 à la Salle Polyvalente de Larrivière-Saint-Savin, pour un montant total de 650,00 €.

Il est convenu que chacune des collectivités concernées participera financièrement au prorata du nombre d’enfants invités. La commune de Grenade-sur-l’Adour règlera auprès du prestataire concerné le montant total de la facture et émettra un titre de recettes aux trois autres collectivités afin qu’elles s’acquittent de leur participation.

Par conséquent, il est nécessaire d’établir une convention relative aux modalités de participation financière entre les quatre parties.

Le Conseil d’Administration, à l’unanimité,

Vu l’exposé de Monsieur le Vice-président,

Après en avoir délibéré,

ADOPTE la convention relative aux modalités de participation financière pour le spectacle de Noël 2015 des enfants de la commune de Grenade-sur-l’Adour, de la Communauté de Communes du Pays grenadois, de l’EHPAD de Coujon de Grenade-sur-l’Adour et de la commune de Bordères-et-Lamensans annexée à la présente délibération, dans les conditions énoncées ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Vice-président à signer toute pièce à cet effet.

QUESTIONS DIVERSES

Repas des Aînés : choix du Menu et distribution des invitations

M. Cyrille CONSOLO présente les menus proposés par le Traiteur LALANNE-BRETTES de Larrivière-Saint-Savin.

Le menu retenu est le suivant :

Consommé de volaille (perles du Japon)

Dos de Colin poché et sa julienne de légumes sauce échalote martini

Gourmandise de volaille farcie aux pommes et pain d’épice

Blini de pomme de terre et poêlée de légumes

Brie et salade

Tartelette tatin

Comme convenu, les invitations seront distribuées par les membres du Conseil d’administration à compter du 8 décembre 2015 et les menus seront décorés par les élèves du Groupe scolaire Gaston Phoebus et de l’Ecole Notre Dame.

Le service à table sera assuré par les membres du Conseil d’administration du CCAS, les membres du Conseil municipal de Grenade-sur-l’Adour et quelques agents bénévoles de la collectivité.

La préparation de la salle se déroulera le vendredi 15 janvier 2016 à partir de 14h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h00’

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